Marque expirée - Marque en non vigueur
atoutbois
Numéro de dépôt :
3613901
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2018
Présentation de la marque atoutbois
Déposée le 26 novembre 2008 par PATRICK DEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « atoutbois »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atoutbois est expirée depuis le 26 novembre 2018.
PATRICK DEAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01